Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AL'S BOM
AIME Boris, Agissant pour le compte de la société AL'S BOM en cours de formation
LEVY Philippe, Agissant pour le compte de la société AL'S BOM en cours de formation
SANCHIS Vincent, Agissant pour le compte de la société AL'S BOM en cours de formation

Numéro de dépôt :
3847498
Date de dépôt :
20/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2021
AL\'S BOM de AIME Boris

Présentation de la marque AL'S BOM

Déposée le 20 juillet 2011 par AIME Boris, LEVY Philippe, SANCHIS Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AL'S BOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Les déposants sont AIME Boris, Agissant pour le compte de la société AL'S BOM en cours de formation domicilié(e) 5 bis avenue Anatole France - 94420 - LE PLESSIS TREVISE - France, LEVY Philippe, Agissant pour le compte de la société AL'S BOM en cours de formation domicilié(e) 24 rue de la Tartane - 34200 - SETE - France, SANCHIS Vincent, Agissant pour le compte de la société AL'S BOM en cours de formation domicilié(e) 156 rue Léon Maurice Nordman - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIME Boris domicilié(e) 5 bis avenue Anatole France - 94420 - LE PLESSIS TREVISE - France.

La marque AL'S BOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847498.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AL'S BOM est expirée depuis le 20 juillet 2021.


AIME Boris, Agissant pour le compte de la société AL'S BOM en cours de formation - 5 bis avenue Anatole France - 94420 - LE PLESSIS TREVISE - France

LEVY Philippe, Agissant pour le compte de la société AL'S BOM en cours de formation - 24 rue de la Tartane - 34200 - SETE - France

SANCHIS Vincent, Agissant pour le compte de la société AL'S BOM en cours de formation - 156 rue Léon Maurice Nordman - 75013 - PARIS - France


AIME Boris - 5 bis avenue Anatole France - 94420 - LE PLESSIS TREVISE - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Publicité en matière d'environnement ; conseils informations ou renseignements d'affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, du traitement et du recyclage dés déchets de manière biologique, y compris des déchets dangereux et toxiques, et de la dépollution de sites pollués ; services de saisie et de traitement de données, gestion de fichiers informatiques ; aide et recherche de marchés dans le domaine du traitement et du recyclage des déchets y compris des déchets dangereux et toxiques ;

Service de maintenance multitechniques mettant en oeuvre des produits et des techniques biologiques dans le but de traiter et nettoyer tous les effluents : tartres, graisses, hydrocarbures, odeurs et d'une manière générale toutes les techniques et produits biologiques liés à l'hygiène des collectivités et l'industrie ;

Enlèvement et collecte de déchets, y compris de déchets dangereux et toxiques ; transport terrestre et fluvial de déchets ; emballage et entreposage de déchets, y compris de papiers et de documents confidentiels, de déchets liquides et d'effluents en petites quantités, de déchet toxiques ; informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets, y compris de déchets dangereux, et de la dépollution de sites pollués ;

Compostage, broyage, maturage, criblage, ensachage de déchets,, y compris de déchets dangereux et toxiques, élimination par incinération et incinération énergétique de déchets ; recyclage de déchets ; curage, pompage et assainissement de déchets ; recyclage et valorisation et recyclage des déchets ; valorisation des scories ; valorisation énergétique par incinération de déchets ; valorisation des tubes fluorescents en fin de vie ; traitement de boues, y compris traitements de boues de stations d'épuration, humidification, homogénéisation, fermentation et traitement biologique de composts et de déchets ; traitement des résidus de gaz ; production d'énergie, y compris de biogaz et d'électricité issues de la valorisation énergique des déchets.

Services d'études et de réalisation de projets techniques dans le domaine des déchets y compris des déchets dangereux et toxiques depuis leur collecte jusqu'à leur traitement et leur valorisation, et de la dépollution de sites pollués ; consultation sur la protection de l'environnement ; programmation par ordinateur visant à assister la réalisation des projets techniques ci-avant mentionnés et constitution de base de données environnementale ; recherche scientifique et industrielle dans les domaines de la protection de l'environnement et du traitement et de la valorisation des déchets y compris des déchets dangereux et toxiques, et de l'énergie produite à partir du traitement des déchets ; audits techniques et contrôles de qualité dans le domaine de l'environnement, du traitement des déchets et de la dépollution de sites ; services d'analyse chimique et bactériologique ; conception et développement de logiciels et de progiciels informatiques, programmation pour ordinateurs.